Homologation des types de véhicules dans l'UE type
Homologation des types de Véhicules
L'UE a depuis longtemps une directive concernant l'homologation des types de voitures particulières et de motos. En 2007, cette directive a été remplacée par la directive concernant l'homologation des types de véhicules complets 2007/46/EC. Les homologations de types ont été établies conformément à la directive 2007/46/EC et remplacent les homologations des types nationales dont les distributeurs étaient responsables auparavant. L'objectif de la directive est d'apporter les avantages suivants :
• Un processus commun d'homologation des types de véhicules pour tous les pays membres de l'UE.
• Un processus d'immatriculation beaucoup plus simple n'exigeant pas l'inspection physique de chaque véhicule individuel.
• Un véhicule dont le type est homologué, et immatriculé conformément à la directive dans l'un des pays membres de l'UE peut être vendu dans d'autres pays de l'UE sans avoir faire l'objet d'une nouvelle homologation du type.
• Un meilleur environnement et une sécurité routière améliorée.
Contenu de la directive
La directive 2007/46/EG spécifie que la conformité à toutes les exigences de toutes les directives concernant les véhicules est obligatoire pour que l'homologation du type du véhicule soit octroyée. Ceci signifie par exemple que la protection latérale, la protection anti-encastrement arrière, les feux latéraux, les feux arrière et l'espace prévu pour la plaque d'immatriculation doivent répondre aux exigences de la directive en ce qui concerne l'emplacement, la robustesse et les angles de vue. Un type de véhicule conforme à la directive 2007/46/EG peut recevoir un certificat EC-WVTA
Le certificat EC-WVTA renvoie à son tour à des certificats applicables en fonction du domaine d'exigences techniques, par exemple la protection anti-encastrement. La directive décrit également la possibilité de réaliser des homologations nationales, des homologations de types nationales ou des homologations individuelles (voir plus loin dans ce document à la section Variantes nationales).
Certificat de Conformité Européen - COC
Un certificat de conformité, ou document COC, peut être délivré pour un véhicule qui répond aux exigences de la directive 2007/46/EG. Le document COC déclare que le véhicule est conforme au certificat WVTA et est utilisé avec le certificat WVTA pour l'immatriculation du véhicule. Le certificat de conformité européen contient des informations concernant le constructeur, le certificat du véhicule complet et les données du véhicule.
Homologation du type EC-WVTA
L'homologation du type d'un véhicule peut être effectuée en une étape si le véhicule est de type complet en provenance d'un seul constructeur, ou en plusieurs étapes si la construction est réalisée par étapes par différents constructeurs
Véhicule complet
Un véhicule complet est entièrement terminé est conforme à la directive 2007/46/EG et présente une homologation du type selon EC-WVTA à sa sortie de l'usine. Le constructeur peut fournir sur demande un document COC pour le véhicule complet. Exemples de véhicules complets :
• Véhicule avec superstructure montée à l'usine.
• Véhicule avec sellette
Pour que le véhicule soit considéré comme un véhicule complet, aucune superstructure supplémentaire ne peut être ajoutée avant l'immatriculation.
Véhicule Incomplet
Un véhicule incomplet est un véhicule de type homologué qui n'est pas totalement conforme à la directive à sa sortie d'usine. Le véhicule est homologué WVTA pour les domaines d'exigences séparés auxquels il est conforme à sa sortie de l'usine. Le constructeur peut fournir un document COC pour le véhicule incomplet.
Exemples de véhicules incomplets :
• Véhicule sans superstructure
• Véhicule livré sans sellette d'attelage
Un véhicule incomplet peut être livré avec une protection anti-encastrement arrière et certains types de traverses de remorquage montés de manière provisoire, qui, après la livraison, doivent être montés correctement et conformément au certificat de conformité.
La directive 2007/46/EG spécifie qu'il est possible de parvenir à une homologation de type individuelle ou à une homologation de type nationale pour les petites séries. Les variantes nationales peuvent être homologuées de manières diverses dans différents pays. Les véhicules ayant déjà été homologués pour l'une de ces procédures doivent être homologués de nouveau pour l'exportation dans un autre pays membre de l'UE.
Homologation de type individuelle
Une homologation de type individuelle signifie que le pays membre individuel de l'UE certifie qu'un véhicule spécifique, qu'il soit unique ou non, répond aux exigences de la directive 2007/46/EG. Pour le véhicule individuel, le pays membre de l'UE peut faire une exception à une ou plusieurs conditions de la directive dans la mesure où des alternatives équivalentes sont utilisées. Si aucune alternative équivalente n'est appliquée, une exception peut être demandée et testée. L'homologation individuelle peut être pertinente pour des véhicules spéciaux, tels que les voitures de pompier par exemple. Chaque véhicule individuel étant homologué séparément, ni un COC ni une production certifiée ne sont nécessaires.
Homologation de type nationale des petites séries
Le pays membre de l'UE octroie une homologation de type en vertu des lois nationales. Des exceptions à la directive sont acceptables dans la mesure où des exigences alternatives sont en place. L'homologation de type nationale des petites séries conformément à la directive est effectuée pour un maximum de 250 véhicules par type et par an
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