Les véhicules mis en circulation au sein de l’Union Européenne doivent impérativement respecter certaines normes. Ainsi, avant qu’un véhicule importé de marque Jaguar puisse rouler en France, il doit montrer patte blanche. C’est là qu’intervient le Certificat de conformité Jaguar.
Egalement appelé COC Jaguar , le certificat de conformité Jaguar est un document sur lequel sont détaillées toutes les données techniques importantes d’un véhicule. Au total, il y en a 51, dont :
Délivré par le constructeur, il certifie, comme son nom l’indique, que le véhicule, à sa sortie d’usine est conforme aux normes aux directives européennes. De ce fait, il donne l’aval nécessaire pour une immatriculation sur le sol français et une libre circulation du véhicule.
Sur les cartes grises étrangères, les mentions évoquées ci-dessus ne figurent généralement. Avant la première immatriculation d’un véhicule Jaguar en provenance de l’étranger, l’ANTS exige donc naturellement la présentation du certificat de conformit Jaguar. Les informations qui y figurent sont transcrites sur la carte grise française et servent au calcul du coût de cette dernière.
Comme cela est précisé plus haut, le cerificat de conformité Jaguar est délivré uniquement par Euro Conformité France
Le montant à payer pour obtenir votre CoC Jaguar dépend de plusieurs facteurs :
En moyenne, il faut environ 284 € TTC et 9 jours ouvrés avant d’obtenir le document. Une fois reçu, vous pourrez l’ajouter au dossier de votre demande de carte grise à l’ANTS.
La demande d’un Coc Jaguar n’est pas nécessaire si la carte grise étrangère qui accompagne le véhicule est complète. La transcription des infos s’effectue alors simplement vers la carte grise française.
Par ailleurs, dans le cas où il s’agit d’un véhicule neuf (0 km au compteur) qui n’a jamais été immatriculé en Europe, il est possible d’obtenir son CoC gratuitement.