Si vous souhaitez voyager en Europe avec votre propre voiture, vous ne pouvez pas éviter certaines formalités. Par exemple, la preuve d’un cours de secourisme et d’un examen de la vue doit être présentée dans le cadre de l’acquisition d’un permis de conduire. De plus, il ne suffit pas d’acheter une voiture prête à rouler auprès d’un concessionnaire ou d’un particulier. Au contraire, l’utilisation d’un véhicule sur la voie publique suppose le respect d’un certain nombre d’exigences, qui doivent pouvoir être vérifiées par des documents appropriés. Il s’agit, par exemple, de l’immatriculation correcte du véhicule auprès de l’autorité compétente et de la conclusion d’une assurance responsabilité civile automobile. Le non-respect de la réglementation en vigueur est très risqué. Par exemple, le stationnement d’un véhicule non immatriculé sur la voie publique est déjà une infraction administrative, et toute personne qui conduit un véhicule non assuré commet même une infraction pénale. Un sujet qui suscite parfois de l’incertitude chez les automobilistes est celui des documents dits COC voiture. Cependant, vous devez connaître au moins les bases de leur but et de leur nécessité.
Uniquement pertinent au sein de l’UE – et pas pour les voitures classiques
Bien que le terme document COC soit largement utilisé familièrement, les documents en question sont généralement appelés « certificat de conformité CE » en Allemagne. L’abréviation COC est dérivée des formulations correspondantes dans plusieurs autres langues. C’est le cas, par exemple, des désignations anglaise, française et italienne, qui sont respectivement « Certificate of Conformity », « Certificat de conformité » et « Certificato di Conformita ». Si vous achetez un véhicule, vous devez vous assurer que le document COC correspondant est remis par le vendeur. Dans le cas des véhicules neufs, ceux-ci sont généralement mis à la disposition des clients par le concessionnaire en même temps que les autres documents du véhicule. Dans le cas de l’achat d’une voiture d’occasion, il faut veiller à ce que le vendeur la remette au vendeur. Si vous ne l’avez pas fait ou si vous avez perdu les documents correspondants, vous pouvez, par exemple, commander le Certificat de conformité COC voiture. ou contacter le fabricant. Cependant, ce dernier est parfois associé à des coûts relativement élevés. Comme pour d’autres documents importants, les offres de fournisseurs douteux sont fortement déconseillées, même si elles peuvent vous tenter avec des prix particulièrement bas. Parce que dans de tels cas, il y a un risque élevé que nous ayons affaire à des criminels qui ne cherchent qu’à frauder. Soit dit en passant, si vous ne possédez qu’une voiture classique et que vous ne possédez pas ou ne prévoyez pas d’acheter un véhicule plus récent, vous n’avez pas besoin de vous occuper du sujet des documents COC.
En fait, il s’agit de simplifier les échanges intra-européens Avec le document COC, le constructeur atteste que le véhicule qu’il fournit est conforme aux normes de l’Union européenne (UE) et qu’une homologation UE a été obtenue. À cette fin, le document énumère toutes les caractéristiques techniques et les données qui décrivent le modèle du véhicule et qui sont nécessaires à son immatriculation. Dans l’ensemble, il s’agit d’un renseignement plus important que celui qui figure dans les parties I et II du certificat d’immatriculation. L’objectif des documents COC est donc en fait de faciliter le commerce intra-européen et l’immatriculation des véhicules, notamment si le véhicule doit être immatriculé dans un autre pays de l’UE. Avant l’introduction des certificats COC, cela était associé à un effort bureaucratique beaucoup plus élevé. En fin de compte, les documents du COC contribuent ainsi à la mise en œuvre des quatre libertés fondamentales de l’Union européenne.