Tout savoir sur le Certificat de Conformité pour ANTS
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Tesla est l’une de ces entreprises qu’on ne présente plus. Avec un marché de consommation qui s’étend à l’international, ce géant américain arrive facilement à faire parler de lui un peu partout dans le monde. Vendeur prestigieux, produits uniques, si vous vous êtes offert une Tesla, sachez que c’est un excellent choix. Toutefois, si vous résidez dans certains pays d’Europe, il vous reste une formalité : le certificat de conformité. Voici un mini guide qui vous informe sur le sujet.
Le certificat de conformité Tesla ou encore appelé COC Tesla est un document officiel attestant la conformité du véhicule (Tesla). Il est requis lors de la procédure d’immatriculation de l’automobile. La nécessité de cette attestation ne concerne que les voitures achetées à l’étranger et qui doivent être immatriculées en France (et dans certains pays de l’Europe).
Ce document présente le véhicule en reprenant l’intégralité des caractéristiques de la voiture. Il s’agit des aspects techniques comme la cylindrée, le PTAC et le taux d’émission de dioxyde de carbone. Ces informations seront utilisées par l’ANTS.
L’instauration du certificat de conformité Tesla en Europe remonte aux années 1993. L’idée étant de rendre les échanges internes et externes plus faciles, cette exigence est restée de mise jusqu’à ce jour. La présentation d’un tel document permet aux agences locales d’immatriculer les véhicules Tesla sur le sol européen. Ce dernier tient lieu d’un certificat de conformité européen.
Sans cette attestation, il n’est pas possible de faire immatriculer votre véhicule importé. L’obtention de la carte grise est donc impossible, ce qui rend le véhicule inutilisable en France.
Avant d’amorcer la procédure pour la délivrance de votre certificat de conformité Tesla, il existe quelques documents que vous devez prévoir. Au nombre des papiers qui vous seront demandés, vous aurez besoin d’une :
Ces exigences sont aussi valables pour les voitures neuves que pour celles d’occasion.
Pour obtenir un certificat de conformité Tesla, deux possibilités s’offrent à vous. En effet, vous pouvez soit confier la procédure à prestataire soit faire la demande par vos soins.
Si vous désirez demander votre attestation de conformité vous-même, il suffit de vous rendre sur le site en France. Cela est valable pour les agents de l’ANTS. Une fois sur le site, vous n’aurez qu’à renseigner les informations requises pour finaliser la procédure. Le délai de traitement de votre dossier peut relativement varier. Le flux des demandes à traiter est un facteur qui peut également jouer sur ce délai.
Si vous voulez gagner du temps, assurez-vous d’avoir fourni les informations justes lors de votre demande. Dans le cas contraire, votre dossier peut faire l’objet d’un rejet.
Comme dit plus haut, vous avez la possibilité de solliciter les services d’un prestataire pour l’obtention du certificat. Pour le faire, vous pouvez vous adresser au concessionnaire Tesla basé en France. C’est la méthode la plus commune. Vous pouvez également demander à des agences externes de prendre votre demande en charge. Attention aux sites basés à l’étranger et aux agences non réputées. Le risque d’escroquerie est relativement élevé dans ce genre de situation. Faites également attention à ne pas communiquer vos données personnelles à un prestataire ayant de mauvaises intentions.
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