Vous êtes un passionné de belles mécaniques à la recherche d’un véhicule de sport, mais vous ne trouvez pas votre bonheur en France ? Dans ce cas, il faudra peut-être étendre vos recherches au-delà de nos frontières. Et si vous craignez les démarches, rassurez-vous, nous allons tout vous expliquer. Voici comment importer un véhicule de sport depuis l’étranger.
Certes, les jeux vidéo permettent de prendre le volant d’une Formule 1, par exemple. Mais on reste encore loin des sensations que l’on ressent en conduisant une sportive. Pour les amateurs de grosses cylindrées, la solution est relativement simple : acquérir un tel véhicule. Cependant, certains modèles peuvent être rares, pour ne pas dire rarissimes. Cette faible disponibilité peut avoir également des conséquences sur les prix. D’où l’intérêt de considérer l’importation d’un véhicule de sport.
Les frais sont bien entendu un critère crucial à considérer avant d’acheter le véhicule de ses rêves en Allemagne, aux États-Unis ou aux Émirats arabes unis. Ils varient en fonction de l’origine, de la disponibilité ou non d’un COC, des éventuels travaux à réaliser pour que le véhicule soit conforme aux normes européennes, de la puissance pour le prix de la carte grise et du malus écologique, etc.
UE ou hors UE : les conséquences sur l’importation d’une voiture sportive
L’origine du véhicule a de lourdes implications sur l’immatriculation d’une voiture sportive importée, aussi bien sur la complexité des démarches que sur le prix. Lorsque le véhicule provient de l’Union européenne, vous n’avez pas de TVA à payer si le véhicule est d’occasion, ni de droits de douane. En dehors de l’Union, il faut prévoir 20 % de TVA et 10 % de droits de douane sur la valeur réelle du véhicule. Pour prouver que la voiture est en ordre de taxes, vous devrez obtenir un certificat 846A des douanes, qui le remettront après avoir prélevé les montants dus.
Si le véhicule vient de l’Union, vous devrez simplement obtenir un quitus fiscal auprès de votre centre des impôts. S’il est bien d’occasion (plus de 6 mois ET plus de 6.000 km), ce quitus sera remis gratuitement. S’il est neuf, vous devrez vous acquitter de 20 % de TVA.
Le COC (certificat de conformité) est un document harmonisé à l’échelon de l’Union qui certifie qu’un véhicule dispose d’une homologation européenne. En l’absence de COC, le véhicule devra être homologué de façon individuelle via une RTI (réception à titre isolé). Cette procédure se fait auprès de la DREAL en province, de la DRIRE en Île-de-France.
Il est difficile de donner un tarif concernant cette procédure, qui varie en fonction des organismes et du véhicule. Le prix peut s’élever de quelques dizaines d’euros à quelques centaines d’euros. Si des éléments ne sont pas conformes aux normes européennes, des modifications peuvent être demandées, ce qui alourdit la facture. Un passage par l’UTAC peut être exigé par la DREAL afin de vérifier cette mise en conformité. Si le COC est disponible, mais non fourni par le vendeur, il faudra demander une copie au constructeur. Les tarifs varient en fonction des marques, il faut compter de 100 à 300 € et il faut commander votre certificat de conformité ici
Si vous comptez acheter à l’étranger une muscle car exotique, il est fortement recommandé de vous renseigner auprès d’une entreprise spécialisée ou de passionnés quant aux coûts induits par l’immatriculation d’un tel véhicule afin d’éviter les mauvaises surprises. C’est d’ailleurs pour toutes ces raisons qu’un véhicule français similaire peut être facturé beaucoup plus cher par rapport à l’étranger.
Dernière remarque : ce n’est pas parce qu’on achète un véhicule dans l’Union qu’il a un COC, et vice versa. Par exemple, un véhicule de sport produit en Allemagne, exporté aux États-Unis, non modifié puis réimporté en Europe a un Certificat de conformité Européen CoC. Une Américaine exportée en Belgique puis importée en France n’aura pas de certificat de conformité européen. Et vu qu’une homologation individuelle étrangère n’est pas reconnue en France, il faut faire la RTI, malgré l’origine européenne du véhicule.
Les taxes d’immatriculation vont également peser sur les frais généraux débouchant d’une importation de sportive. En effet, contrairement aux véhicules déjà immatriculés en France, les véhicules d’occasion en provenance de l’étranger sont soumis au malus écologique. Il est calculé sur base de la grille qui était en vigueur durant l’année de la première immatriculation du véhicule. À ce barème, il faut déduire 10 % par année d’ancienneté. Autrement dit, les sportives importées de plus de 10 ans ne payent pas de malus. Par compte, pour un véhicule récent, la note peut s’élever à plusieurs milliers d’euros vu leur puissance. Vous pouvez calculer le prix exact de la carte grise via le simulateur officiel. Choisissez bien « Première immatriculation en France d’un véhicule » pour appliquer le bon calcul.
En évoquant les différents postes de dépenses à prévoir pour l’importation d’un véhicule importé, nous avons déjà abordé presque tous les documents nécessaires pour faire la carte grise. Nous allons rapidement les énumérer en guise de rappel :
• Quitus fiscal ou certificat 846A en fonction de l’origine
• Certificat de conformité ou RTI
Pour le reste, vous devrez fournir les justificatifs classiques pour l’immatriculation d’un véhicule
• Contrôle technique de moins de 6 mois (CT étranger accepté si en provenance de l’UE)
• Formulaire de demande de certificat d’immatriculation
• Justificatif de domicile
• Justificatif d’assurance
• Copie du permis de conduire
• Carte grise du véhicule importé
• Preuve d’achat (certificat de cession, factures, etc.)
Vous pouvez introduire votre dossier auprès de l’ANTS ou d’un prestataire habilité comme Guichet-Cartegrise.fr . Veuillez noter que le temps de traitement d’un tel dossier est long, parfois très long. Il est plus que conseillé de s’assurer de la complétude du dossier, car en cas de pièces manquantes les délais s’allongent. À ce titre, se tourner vers un prestataire privé permet de s’assurer que le dossier sera traité du premier coup.
Si vous souhaitez profiter immédiatement de votre voiture de sport importée, il y a une solution : le certificat provisoire WW. Il vous permettra de rouler en toute légalité pendant 4 mois dans l’attente de la carte grise définitive.
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