Guide sur le barré rouge

Si vous venez de faire l’acquisition d’un véhicule à moteur, vous savez sans doute que pour circuler avec, vous devez l’immatriculer. Et lors de votre demande d’immatriculation, un grand nombre de pièces justificatives et de dossiers vous seront demandés par l’administration dont le certificat de conformité. Cependant, si votre véhicule possède des caractéristiques qui ne permettent pas d’obtenir ce document, à la place, il faudra fournir le certificat de conformité barré rouge. Mais alors, de quoi s’agit-il ? À quoi sert-il ? Tout de suite les réponses.

En quoi consiste le certificat de conformité barré rouge ?

En fait, lorsqu’il s’agit d’homologuer votre véhicule, et ce en vue de l’immatriculer ou de souscrire à une assurance, vous devez justifier par un document officiel que votre voiture respecte les règles exigées par les normes européennes et les lois en vigueur. Mais pour certains véhicules, il est tout simplement impossible d’obtenir certificat de conformité. La raison est simple : le certificat de conformité se limite aux véhicules :

• De type L ou M1 (motos, voitures) ;
• Destinés au marché européen ;
• Immatriculés pour la première fois après 1995 et dans un pays membre de l’Union européenne ;
• Qui ont un PTAC inférieur à 3 500 kg pour les voitures utilitaires.

De ce fait, si votre voiture ne se trouve pas dans ces catégories, il faudra prévoir un autre document pour certifier qu’elle est conforme. D’où, l’importance du barré rouge. En effet, si votre véhicule ne dispose pas de réception communautaire ou d’Identification nationale, vous devez avoir ce document en votre possession pour homologuer votre voiture.

Ainsi, les véhicules concernés par le barré rouge sont les :

• Vans aménagées ;
• Voitures transformées ;
• Voitures particulières immatriculées pour la première fois avant 1995 ;
• Engins agricoles ;
• Motos anciennes ;
• Poids lourds ;
• Véhicules de transport en commun.

Que contient le certificat de conformité barrée rouge ?

S’agissant de la notice descriptive de la voiture, le barré rouge est un dossier pouvant comporter plusieurs pages. Ce document contient en fait toutes les informations techniques nécessaires permettant d’homologuer, ensuite d’assurer, et enfin d’immatriculer votre véhicule. Le barré rouge comporte donc :

• Les généralités sur le constructeur et sur le véhicule (la dénomination sociale du constructeur, son adresse, la puissance fiscale de l’auto, sa marque, type…) ;
• La constitution générale de la voiture (la taille des pneus, le nombre d’essieux, emplacement du moteur…) ;
• Le poids et les dimensions du véhicule (PTRA, PTAC, longueur totale, largeur, empattement…) ;
• Les informations sur le moteur (où se trouve-t-il ? Sa puissance, sa sonorité…) ;
• La transmission de vitesse ;
• La suspension (hydraulique ou pneumatique) ;
• La direction (diamètre de braquage, assistée ou pas) ;
• Le freinage (assistée ou pas, tambours, disques…) ;
• La carrosserie (nombre de places, matériaux…) ;
• Les éclairages et les feux de signalisation (position des feux, couleurs)
• Les divers (accessoires annexes, identification du châssis…)

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