Tout savoir sur le Certificat de Conformité pour ANTS
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Bien que la Suisse ne soit pas vraiment connue pour produire des voitures (et à raison !), les voitures qui proviennent de ce pays ont toujours une bonne réputation. La raison ? Eh bien comme les Suisses sont connus pour être soigneux et rouler assez peu en voiture, on peut souvent obtenir sans trop chercher des véhicules très bien entretenus et qui ont en prime un faible kilométrage. Si vous aimez l’occasion, c’est donc un bon plan ! Problème : la Suisse ne fait pas partie de l’Union européenne. Faut-il considérer cela comme un frein toutefois ?
Avant même de penser à l’importation du véhicule et à son dédouanement de la Suisse vers la France, il va falloir vous assurer que vous respectez certaines règles lors de l’achat de la voiture. En effet, il faut savoir que s’il s’agit d’un véhicule qui n’a pas été fabriqué par un constructeur européen, vous aurez pas mal de frais supplémentaires à payer au niveau administratif. Ainsi, pensez à vérifier que la voiture que vous souhaitez acquérir est bien aux normes européennes afin d’éviter des procédures d’homologation longues et coûteuses.
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Ensuite, il va falloir que vous obteniez une preuve d’achat. C’est-à-dire une facture en bonne et due forme si vous faites affaire avec un professionnel ou bien un papier signé (reconnaissance de prix) s’il s’agit d’un particulier. N’oubliez pas qu’en l’absence de preuve, les douanes suisses seront intransigeantes !
Une fois la voiture achetée, il va falloir que vous fassiez une déclaration en douane dans les règles. Le plus simple est d’utiliser leur outil de déclaration en ligne que vous pourrez de toute façon utiliser sur place. Rien de bien sorcier ici, il suffit de suivre la procédure administrative. Par contre, si vous souhaitez pouvoir rouler avec votre véhicule une fois passé la douane suisse, il va falloir penser à plusieurs choses.
La première est la plaque d’immatriculation. Vous pouvez soit faire des plaques d’exportations suisses, soit des plaques d’immatriculation provisoires (WW) françaises avec l’aide d’un professionnel agréé. On vous conseille cette deuxième option, car cela revient en général moins cher et que la démarche ne prend que quelques minutes. Toutefois, celle-ci n’est valable que 4 mois, pensez donc à effectuer rapidement les démarches pour obtenir la carte grise.
La seconde chose concerne l’assurance : si vous n’en avez pas, impossible de rouler ! On vous conseille dans un premier temps d’opter pour une assurance temporaire dans l’attente de l’obtention de votre carte grise, car elles requièrent moins de formalités.