Le Certificat de Conformité, autrement appelé COC, est un véritable sésame que chaque automobiliste se voit dans l’obligation d’obtenir pour la première immatriculation de son véhicule en Europe. Cela peu importe que ledit véhicule soit neuf ou d’occasion.
Indispensable à la circulation légale de la voiture, en particulier lorsqu’elle a été importée en France, nous allons vous aiguiller dans sa définition, sa méthode d’obtention, ainsi que son tarif.
Un Certificat de Conformité peut se définir de manière très simple : il s’agit d’une attestation venant valider qu’une voiture respecte pleinement les normes et directives européennes (CE), cette attestation étant directement délivrée par le constructeur automobile dans le cas des voitures neuves.
Grâce à ce certificat de conformité européen, une voiture a un statut légalement conforme, et est ainsi autorisée à être immatriculée et à circuler en toute liberté sur l’ensemble des territoires européens.
Il contient diverses informations, telles que :
Ce certificat est également régulièrement appelé suivant l’abréviation COC, ou le terme anglais « certificate of conformity »
Un certificat de conformité se révèle indispensable à la délivrance d’une carte grise auprès de l’ANTS.
Obtenir ce fameux certificat est un objectif atteignable de diverses manières.
Tout d’abord, pour toute voiture neuve, ce sésame est délivré par le constructeur automobile. Avec cette méthode, le certificat de conformité est fourni soit directement à la sortie d’usine du véhicule, soit en contactant le service homologation du constructeur ou de l’un de ses représentants en France.
Ensuite, il est totalement possible de se le procurer en passant par des services en ligne, par des sites internet spécialisés dans l’obtention de COC. De nombreux sites de ce type ont ainsi éclos au fil des années, dans l’optique de rendre les démarches des particuliers plus fluides et rapides, et surtout accessibles à tous.
Peu importe la méthode choisie, le certificat de conformité COC n’est qu’une étape parmi d’autres pour obtenir au final une immatriculation et une carte grise. Pour immatriculer avec succès son véhicule, il est ainsi utile de réunir au préalable certaines pièces justificatives complémentaires au COC:
Bien entendu, l’obtention de ce certificat nécessite un certain délai d’attente. Durant ce délai d’attente, il est tout à fait possible d’effectuer une seconde demande visant l’obtention d’un certificat d’immatriculation provisoire, ou WW provisoire.
Une telle immatriculation provisoire permet au propriétaire de la voiture de bénéficier des avantages d’une réelle immatriculation, soit de pouvoir utiliser son véhicule en toute légalité, avec application de plaques WW provisoires.
Une demande d’immatriculation provisoire peut être réalisée très simplement en ligne.
Le prix lié à l’obtention de l’incontournable certificat de conformité COC est variable selon la méthode d’obtention initialement choisie.
Ainsi, s’agissant d’un véhicule neuf, la première émission du certificat de conformité par le constructeur est totalement gratuite, ce document étant de manière naturelle délivré gratuitement en accompagnement du véhicule sortant d’usine.
S’agissant de demandes ultérieures, supplémentaires de certificats de conformité suite à la première émission, il s’agit alors de duplicatas. Dans ce cas de figure, l’émission d’un duplicata sera payante, le prix étant très variable d’une marque de constructeur à une autre, d’un modèle de voiture à un autre et ainsi de suite.
Concernant ensuite les tarifs des sites en ligne fournissant des COC, là encore, les prix sont aussi variés que le nombre de sites. De plus, il n’existe pas de tarif unique pour les COC, les services en ligne proposent également des tarifs différents selon la marque de la voiture, suivant le fait qu’elle est plus ou moins haut de gamme.
Voici quelques exemples de fourchettes de prix :
Document clé pour immatriculer et circuler librement sur les routes européennes: ceci est une manière simple et efficace de résumer ce que représente un certificat de conformité européen.
Délivrable à la fois directement par le constructeur automobile que par des sites en ligne, ce certificat regroupe toutes les informations détaillées du véhicule, lesquelles couplées aux informations d’identité et fiscales du propriétaire, donnent accès à une carte grise en règle. Ses tarifs sont différents suivant la marque de la voiture et sa gamme.
Information utile à retenir: dans l’attente de l’obtention de ce fameux certificat, vous pouvez faire la demande d’une immatriculation provisoire et de plaques WW provisoires, grâce auxquelles vous circulerez librement et légalement avec votre véhicule en attendant le document définitif.